Six termes commerciaux à connaître

Explication animée

Du fournisseur au destinataire

01 Regrouper
Reliez produits, colis et commandes avant la remise par les fournisseurs.
02 Préparer
Vérifiez, mesurez et emballez ; gardez le lien entre chaque carton et son contenu.
03 Transporter
Utilisez le service international réservé et coordonnez les transferts nécessaires.
04 Livrer
Terminez les formalités à destination et confirmez la livraison finale.

EXW et FCA

En EXW, l’acheteur gère normalement l’enlèvement, le chargement et les formalités d’exportation. En FCA, le vendeur dédouane à l’exportation et livre au point convenu ; le chargement dépend de ce point. Précisez la remise avant de réserver. Chez le vendeur, FCA comprend le chargement du véhicule d’enlèvement ; ailleurs, la livraison se fait prête au déchargement.

FOB et CIF

FOB et CIF concernent le transport maritime ou fluvial ; le risque passe lorsque la marchandise est à bord au départ. En CIF, le vendeur paie aussi le fret et une assurance minimale jusqu’au port de destination, sans conserver le risque du transport. Pour un conteneur remis avant embarquement, examinez FCA plutôt que de choisir FOB par habitude.

DAP et DDP

Les deux prévoient une livraison à destination, prête à être déchargée. En DAP, l’acheteur dédouane à l’importation ; en DDP, le vendeur s’en charge, droits et taxes compris. Vérifiez qu’il le peut. Frais et risques peuvent différer ; propriété et paiement restent à convenir séparément. La mention DDP ne crée ni capacité légale d’importation, ni immatriculation fiscale, ni représentant douanier local.

Exemple : fret payé, risque transféré

Prenez CIF Rotterdam avec embarquement à Shenzhen. Le vendeur paie le fret convenu jusqu’à Rotterdam, mais le risque passe normalement une fois la marchandise à bord à Shenzhen. Un dommage en mer n’est donc pas automatiquement une perte du vendeur. Notez les deux lieux et vérifiez qui peut réclamer à l’assureur.

Vérifier les risques assurés

CIF impose normalement au vendeur une couverture minimale équivalente aux Institute Cargo Clauses (C), sauf accord contraire. Elle reste limitée et ne couvre pas toute perte. Demandez certificat, valeur assurée, itinéraire et exclusions. Les cinq autres règles présentées n’imposent pas, à elles seules, une assurance marchandises souscrite par le vendeur.

Rendre le contrat applicable

Indiquez règle, lieu exact et édition, puis paiement et propriété séparément. Avant DDP, identifiez l’importateur habilité et les dispositions fiscales nécessaires ; un représentant en douane ne règle pas forcément ces questions. Si le vendeur ne peut légalement importer, discutez DAP avant l’envoi, sans modifier discrètement les responsabilités.

Avant l’expédition

Indiquez le terme, le lieu nommé et « Incoterms® 2020 ».
Confirmez qui peut accomplir les formalités d’exportation et d’importation.
Repérez le transfert des risques et les besoins d’assurance.

Références officielles

Conseils généraux. Exigences et frais dépendent des marchandises, de la destination et du service ; confirmez les règles avant l’envoi.