Des informations à la mainlevée
- 01 Décrire
Identifiez les marchandises, les parties et l’origine réelle.
- 02 Documenter
Faites concorder facture, colisage et autorisations nécessaires.
- 03 Vérifier
Le déclarant transmet les données ; la douane peut demander des preuves ou un contrôle.
- 04 Libérer
Après vérifications et paiements applicables, organisez la mainlevée et la livraison.
Comprendre le périmètre
Établissez la liste à partir du chargement réellement emballé, après comptage final. Attribuez un repère unique à chaque carton ou palette. Indiquez marchandises, quantités, type d'emballage, dimensions, poids net et brut par colis, avec leurs unités. Le poids net concerne la marchandise ; le brut comprend l'emballage : précisez le périmètre pesé.
Préparer et vérifier
Rattachez la liste à l'expédition et à la facture. Rapprochez les totaux d'articles de la facture commerciale et le nombre de colis de la réservation. Pour les cartons mixtes, détaillez les quantités par produit dans chaque carton. Gardez des identifiants uniques pour cartons mixtes, expéditions fractionnées et colis de remplacement.
Achever la procédure
Conservez une version datée et transmettez-la à l'entrepôt et au représentant. Après un changement d'emballage, actualisez les documents concernés avant déclaration. Rendez les repères lisibles pour retrouver les marchandises lors du contrôle ; la liste ne remplace pas la facture. Après ouverture ou reconstruction d'un carton, conservez l'ancien relevé et notez le nouveau contenu.
Exemple pratique
Trois cartons contiennent un même produit : deux de 20 unités et un de 10. Détaillez repères et quantités, soit 50 unités. Si le troisième contient aussi un autre produit, ajoutez une ligne à l'intérieur de ce carton ; il reste trois cartons, pas quatre.
Erreurs fréquentes
Erreurs fréquentes : numéros répétés, unités de poids mélangées et confusion entre palettes et cartons. En cas de divergence, remontez chaque donnée à sa source plutôt que de retenir la valeur la plus commode. Corrigez la source et les documents concernés, identifiez la version validée et informez le représentant avant déclaration.
Prochaines étapes
Faites confirmer par l'entrepôt les quantités finales et la lisibilité des repères. Conservez ensemble décision, justificatifs et nom du responsable. Prévoyez une révision si le produit, le fournisseur ou la destination change, afin de partir de données vérifiées plutôt que de recopier sans contrôle le dossier précédent.
Avant l’expédition
- Identifiez chaque carton ou palette.
- Vérifiez totaux et unités de poids.
- Actualisez la liste après reconditionnement.
Références officielles
Conseils généraux. Exigences et frais dépendent des marchandises, de la destination et du service ; confirmez les règles avant l’envoi.